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Prochain conseil: 21 novembre 2011
La prochaine séance du conseil municipal de Seilh aura lieu lundi 21 novembre 2011, à 19h, en la salle de l'Amitié, place de Roaldès du Bourg.
L'ordre du jour est ce matin (jeudi 17) sur le site internet de la mairie.
- I - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot N° 8 « faux-plafonds – isolation » présenté par l'entreprise SARL PAGES & FILS dans le cadre du marché de travaux de la crèche;
- II - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot n° 9 « menuiseries intérieures et extérieures bois » présenté par l'entreprise LOUIS DAMIOT dans le cadre du marché de travaux de la crèche;
- III - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot n° 10 « électricité – courants forts/faibles » présenté par la société B.E.E.I. dans le cadre du marché de travaux de la crèche;
- IV - MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION D'UN TERRAIN DE SPORT ENGAZONNE: avenant N° 1 présenté par l'entreprise « Les Jardins Toulousains » dans le cadre du marché de travaux de création d'un terrain de sport engazonné;
- V - SUBVENTION: demande d'aide financière pour l'acquisition de mobiliers et équipements pour la nouvelle crèche Bambins Constellation;
- VI - SUBVENTION: demande d'aide financière pour l'Association Prévention Routière;
- VII - FINANCES: complément à la délibération relative à l'occupation du domaine communal;
- VIII - FINANCES: décision modificative N° 3 au BP communal 2011;
- IX – RESTAURATION: modification du règlement interne de fonctionnement du service restauration;
- X - ADMINISTRATION: recensement: création d'emplois d'agents recenseurs;
- XI - MARCHES PUBLICS: modification du seuil des marchés publics de travaux passés selon une procédure adaptée;
- XII - DELEGATION: modification de la délégation d'attribution donnée au Maire par le Conseil Municipal;
- XIII – DSP CENTRE DE LOISIRS: avenant de transfert de la FEDERATION LEO LAGRANGE délégation régionale MIDI PYRENEES, à l'ETABLISSEMENT REGIONAL SUD OUEST LEO LAGRANGE;
- XIV – VOEU: demande au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux;
- XV - PERSONNEL: création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe;
- XVI - PERSONNEL: maintien des indemnités, primes et 13ème mois pendant la période de congés maladie lié à l'hospitalisation d'un agent;
- XVII - URBANISME: validation de protocoles transactionnels dans la cadre du projet « LA PLAINE ».
4 comments:
Pascal, cela veut dire quoi, validation de protocoles transactionnels ?
tu peux me le dire, s'il te plaît, pour moi, c'est du charabia de haute volée
J'aime bien le titre du document cité dans une des premières références qu'on trouve sur Internet en cherchant "protocole transactionnel": "... du recours à la transaction pour régler amiablement les conflits". Ah, il y aurait conflit sous roche?
Bref, je ne sais pas (trop). Mais j'imagine que la mairie a préparé une transaction avec certains riverains de La Plaine, en particulier pour désenclaver les parcelles concernées par ce futur aménagement... tant que/puisque le maire reste, j'imagine, fermement contre l'idée de faire les choses proprement en rejoignant le rond-point de l'Europe, et préfère réutiliser l'impasse des Vignes et charger (saturer?) l'impasse de la Plaine et la rue de la Bourdasse...
Mais pour qu'il y ait transaction, il faut qu'il y ait contrepartie...
Bref, je ne sais rien du tout mais ça ne m'empêche pas de parler.
Mais je rappelle que ces séances du conseil municipal sont publiques (, gratuites) et ouvertes à tous.
ah! ton language me plaît beaucoup plus et je comprends mieux de quoi cela parle: transaction équivaut à contrepartie égale comm'il est dit sur immobiliermodedemploi à 120 logements dont 50%de logements sociaux x par au moins 2 voitures par famille = 240 autos. L'allée de Ferrat va être saturée.
enfin,plus besoin de ralentisseurs sur le secteur;l'avancée au pas dans le centre est garantie.
Qui parle de plein centre mort?
Tiens donc! Un avenant pour un terrain de sport engazonné délibération N°4; je suis curieux de savoir quoi comme avenant. Le gazon pousserait-il à l'envers ?
Consommer différemment surtout à Seilh! La coulée verte est enrichissante pour certains.
Encore un maître d'oeuvre déniché où ?
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