Conseil du 21 novembre 2011

(compte-rendu minimal... je suis à la bourre)

Lundi 21 novembre, avait lieu une séance du conseil municipal de Seilh. Au vu du désordre de la circulation (accident d'un camion sur le pont de Gagnac?), le maire a attendu un peu avant d'ouvrir la séance vers 19h25.

12 spectateurs. 15 élus.

I - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot N° 8 « faux-plafonds – isolation » présenté par l'entreprise SARL PAGES & FILS dans le cadre du marché de travaux de la crèche;
Le maire demande si le conseil peut voter les 3 délibérations I, II, III ensemble. Pas de refus.

II - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot n° 9 « menuiseries intérieures et extérieures bois » présenté par l'entreprise LOUIS DAMIOT dans le cadre du marché de travaux de la crèche;
III - MARCHE DE TRAVAUX DE LA CRECHE: avenant N° 1 au lot n° 10 « électricité – courants forts/faibles » présenté par la société B.E.E.I. dans le cadre du marché de travaux de la crèche;

3 abstention (Cotor, Marquès, Tieyre)

IV - MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION D'UN TERRAIN DE SPORT ENGAZONNE: avenant N° 1 présenté par l'entreprise « Les Jardins Toulousains » dans le cadre du marché de travaux de création d'un terrain de sport engazonné;

1 abstention (Cotor)

V - SUBVENTION: demande d'aide financière pour l'acquisition de mobiliers et équipements pour la nouvelle crèche Bambins Constellation;

unanimité

VI - SUBVENTION: demande d'aide financière pour l'Association Prévention Routière;
Un curieux libellé, alors qu'il s'agit simplement de l'attribution de la subvention habituelle à la Prévention Routière.

unanimité

VII - FINANCES: complément à la délibération relative à l'occupation du domaine communal;
 Un forfait de 50€ pour une occupation jusqu'à 3 jours du domaine communal par certains spectacles (marionnettes, cirque...)

1 abstention (Cotor)

VIII - FINANCES: décision modificative N° 3 au BP communal 2011;

2 abstention (Marquès, Tieyre); 1 abstention (Cotor)

IX – RESTAURATION: modification du règlement interne de fonctionnement du service restauration;
Je suis un peu surpris de cette délibération. La modification du règlement interne consiste essentiellement à permettre aux agents de la commune de manger "à la cantine". D'une part, il ne me semble pas que cette prestation faisait partie de l'appel d'offres du fournisseur de la cantine scolaire et des portages à domicile; d'autre part, personne n'a parlé de l'endroit où les agents mangeront à la cantine... Probablement pas à la cantine scolaire, donc il faudra un autre arrêt des camions de livraison de Ansamble?

unanimité

X - ADMINISTRATION: recensement: création d'emplois d'agents recenseurs;
7 agents pour le recensement général, prévu du 19 janvier au 18 février 2012.

unanimité

XI - MARCHES PUBLICS: modification du seuil des marchés publics de travaux passés selon une procédure adaptée;
Le seuil passe de 193 k€ à 4,8 M€ pour les marchés de travaux (inchangé à 193 k€  pour les fournitures).

3 contre (Cotor, Marquès, Tieyre)

XII - DELEGATION: modification de la délégation d'attribution donnée au Maire par le Conseil Municipal;
 Il s'agit de préciser les conditions pour lesquelles le maire peut agir en justice (défense ou attaque) pour la commune.

3 contre (Cotor, Marquès, Tieyre) (pas sûr de mes notes)

XIII – DSP CENTRE DE LOISIRS: avenant de transfert de la FEDERATION LEO LAGRANGE délégation régionale MIDI PYRENEES, à l'ETABLISSEMENT REGIONAL SUD OUEST LEO LAGRANGE;
Il ne s'agit que du transfert du contrat de LL MP à LL Sud-Ouest.

unanimité

XIV – VOEU: demande au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux;

2 abstention (Marquès, Tieyre)

XV - PERSONNEL: création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe;

1 abstention (Cotor)

XVI - PERSONNEL: maintien des indemnités, primes et 13ème mois pendant la période de congés maladie lié à l'hospitalisation d'un agent;

unanimité

XVII - URBANISME: validation de protocoles transactionnels dans la cadre du projet « LA PLAINE ».
100€/m2 pour 2 bouts (412 m2, 264 m2) des parcelles AC468 et AC324.

1 abstention (Mouynet); 1 contre (Cotor)

Décisions prises par délégation d'attributions du conseil municipal (L2122-23 du CGCT)
- mobilier crèche
-équipement crèche
- bail route de Grenade

Informations
- une réunion publique est prévue le 7 décembre à l'Orangerie de Rochemontès, à partir de 18h30.
"mi-mandat", "projets", "information"

- Mme Dupré annonce des animations pour la soirée du vendredi 2 décembre:
. à partir de 18h30, procession aux lampions et chants pour les enfants du groupe scolaire
. à 20h, concert de la chorale "Les Voix de l'Aussonnelle", dans l'église Sainte-Blandine
. ensuite, chorale gospel, invitée par le Comité des Fêtes.

Sauf erreur, le nom de la chorale gospel n'a pas été cité, ce que je trouve cavalier.... Sauf erreur, c'est l'école Gospel Walk de Toulouse Aucamville.
Il n'y a pas/plus de mention de l'animation de Noël, initialement prévue le 4 décembre par le Comité des Fêtes?
Mise à jour: le concert avec les 2 chorales remplace l'animation initialement prévue pour le 4 décembre.

C'est normalement la dernière séance du conseil municipal de cette année. Donc Mme Dupré aura aussi oublié d'annoncer le concert de l'Ecole de Musique de Seilh, mercredi 14 décembre, 20h30 en l'église Sainte-Blandine.

Fin vers 21h03.


Mise à jour 29/11: le compte-rendu est disponible sur le site de la mairie, daté d'hier.