Prochain conseil: 26 septembre 2011

La prochaine séance du conseil municipal de Seilh aura lieu lundi 26 septembre 2011, à 19h, salle de l'Amitié, sur la place de Roaldès du Bourg.

L'ordre du jour n'est pas encore (dimanche 11) sur le site Internet de la mairie mais il est déjà affiché devant la mairie et devant la salle de l'Amitié.

• I - CRECHE: DSP: approbation du choix du délégataire pour la gestion de la crèche "Bambins Constellation".

Ceci fait suite à la délibération du 21 février sur le principe de la gestion de la crèche en Délégation de Service Public (DSP) pour 4 ans à la fin du contrat actuel fin 2011, et sur le lancement de l'appel d'offres.

Mise à jour 20/09: pouf, pouf... ce que c'est que de vouloir se presser pour fixer l'ordre du jour.
En date du 20 septembre, il y un ordre du jour additionnel (les 2 sont maintenants sur le site de la mairie):

• II - PERSONNEL: Suppression d'un poste d'attaché territorial.
• III - PERSONNEL: Ticket restaurant : modification du montant.
• IV – PERSONNEL: Convention d'accès à l'extranet « carrières » du Centre De Gestion 31.
• V – SANITAIRES PUBLICS: Demande de subvention pour les travaux de restructuration.
• VI - ASSURANCE DE LA COMMUNE: Marché public de services : autorisation du Maire pour la passation de la procédure et la signature des marchés.
• VII – FINANCES: Exonération de l'impôt sur les jeux, spectacles et divertissements.
• VIII – RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH: Augmentation des tarifs appliqués aux usagers.
• IX – FINANCES: Décision modificative N° 2 au BP 2011.

Mise à jour 27/09: le résumé du match est dans un autre article.