Conseil municipal du 18 avril 2011

Lundi soir se tenait une séance du conseil municipal de Seilh.

Le compte-rendu était disponible dès le lendemain sur le site de la mairie, avant midi. Ce qui ne vous rend pas l'ambiance qui y régnait mais permet d'avoir les délibérations et leurs votes, ce qui va éventuellement faciliter la discussion. Vu le contenu, on peut imaginer qu'il soit préparé à l'avance avec juste le résultat des votes, la liste des présents et l'heure de début à saisir après coup.

Absents: De La Chouë de la Mettrie, El Fathi, Marquès, Prax, Sanders, Tieyre.
Aucun pouvoir.
J'ai mis à jour ma feuille de suivi des absences.
Je me demande in petto à quoi a servi le vote à la précédente séance, du remboursement des frais de garde d'enfants et d'aide personnelle à domicile, qui devait faciliter, entre autres, la participation des élus aux séances du conseil municipal (sans revenir sur le côté inacceptable de cette délibération, pour tous ceux qui se débrouillent pour participer à la gestion des associations ou faire de l'action sociale, sans indemnité et sans remboursement de frais de garde d'enfants...)

7 spectateurs.
Je rappelle que ces séances du CM sont publiques, ouvertes à tous.

Vous pouvez écouter l'enregistrement (53MO, 58'). Après avoir cliqué sur le lien ci-contre, cliquez sur "Click here to start download..." pour lancer le téléchargement. Je n'avais eu aucune réponse quand j'avais demandé quels problèmes rencontraient ceux qui voulaient écouter ces enregistrements mais n'arrivaient pas à la récupérer... mais je reste à votre écoute s'il y a des questions concernant cette opération.

Mme Mouynet se propose comme secrétaire de séance. Pas d'objection.

On n'a pas eu de nouvelles des délibérations, concernant les feux tricolores, allée de Ferrat et route du Bac, qui avaient été enlevées de l'ordre du jour du précédent conseil municipal du 21 mars.


I - TRAVAUX: Approbation de l'avenant n° 1 au lot n°2 « terrassement - gros oeuvre - enduits - VRD - espaces verts » présenté par l'Entreprise C.G.E.M. dans le cadre du marché de travaux de la crèche.
+ 13k€ TTC

1 contre (Cotor)

II - FINANCES: Décision modificative n° 1 du budget primitif 2011 - commune de Seilh.

1 contre (Cotor)

III - PERSONNEL: Astreintes au service technique: compléments apportés à la délibération du 29 septembre 2008.

1 abstention (Cotor)

IV – SDEHG: Effacement des réseaux BT/EP/FT chemin du Moulin.

1 abstention (Cotor)

V - TRAVAUX: Demande de subvention relative aux travaux de sécurisation de la plateforme de Ferrat.

1 abstention (Cotor)

VI - PERSONNEL: Convention avec le Centre de Gestion 31 relative à l'adhésion au service retraite.

unanimité

VII - FINANCES: Parrainage de la Société des Meilleurs Ouvriers de France dans le cadre d'un concours.

unanimité

VIII – SIVOM BLAGNAC CONSTELLATION: Examen du rapport d'activité 2010.
IX – COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE: Examen du rapport d'activité 2009.

En passant, M. Lozano indique que la jonction de la piste cyclable à Beauzelle, est actéee et devrait être faite sur 2011-2011, derrière la station de gaz. J'espère qu'ils vont mettre un revêtement lisse et non pas continuer à étaler du gravier sur cette piste cyclable.

Informations
- passation d'un marché (par délégation d'attributions, L2122-22 du CGCT) avec Arima Consultants pour un audit sur les contrats d'assurance de la commune

- le PLH peut être consulté à la mairie

- la prochaine séance du conseil municipal aura lieu le 20 juin à 19h.

- la fête de l'ALAE de l'école Léonard de Vinci aura lieu le 16 juin, sur le thème "Cirque dans les étoiles"

- la fête de l'école Léonard de Vinci aura lieu le 21 juin (aussi le jour de la Fête de la Musique...)

- l'association des Jardins Familiaux de Seilh organise un vide-jardins le 5 juin à l'orangerie de Rochemontès (comme l'année dernière)

- pour les élus, le CCAS... le 1er mai, sera fété le centenaire d'une seilhoise.

Questions diverses
3 questions de Mme Cotor

- où en est le rond-point de Papou?
réponse de M. Lozano: son financement est inscrit à l'ordre du jour du Conseil Général. Il faut attendre que celui-ci reprenne son rythme après le remplacement de la moitié des conseillers aux récentes élections cantonales (qui ne concernaient pas Seilh)

- où en est le Plan Communal de Sauvegarde?
réponse de M. Ariech: qu'ils ont rencontré un intervenant de la société retenue pour l'élaborer et qu'ils attendent la restitution de ses observations sur la commune. Ensuite, d'autres réunions, avant qu'un document soit éventuellement proposé à la commission de Sécurité.

- remarques sur l'organisation des commissions permanentes
. documents pas fournis en avance
. dates déterminées sans demander son avis
...

Et pour finir une mention de M. Lozano, de la nomination d'un nouveau préfet de Haute-Garonne, Henri-Michel Comet, actuellement secrétaire général du ministère de l'Intérieur. L'ancien préfet, Dominique Bur, devient préfet du Nord-Pas de Calais.